Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : 21/05/2026
1. Objet
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- Chaque utilisateur est responsable de l'activité effectuée sous son compte.
- Dynastie Littéraire se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes CGU.
3. Rôles utilisateurs
Le Site propose trois types de comptes :
- Lecteur : peut lire les œuvres gratuites, commenter, noter et ajouter des favoris.
- Auteur : peut publier des œuvres (romans, bandes dessinées) après approbation par un administrateur. L'auteur conserve les droits d'auteur sur ses œuvres.
- Administrateur : gère la plateforme, approuve les auteurs et modère les contenus.
4. Abonnement Premium
- L'abonnement Premium donne accès aux œuvres marquées comme premium sur la plateforme.
- Les tarifs sont affichés sur la page dédiée et sont susceptibles d'être modifiés. Tout abonnement en cours reste valide jusqu'à son expiration.
- Les paiements sont traités par le prestataire FedaPay. Dynastie Littéraire ne stocke aucune donnée bancaire.
- Les abonnements ne sont pas remboursables une fois activés, sauf disposition légale contraire.
5. Contenu utilisateur
- Les auteurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient. Le contenu ne doit pas être illégal, diffamatoire, haineux, pornographique ou porter atteinte aux droits de tiers.
- En publiant une œuvre, l'auteur accorde à Dynastie Littéraire une licence non exclusive, gratuite et mondiale de diffusion sur la plateforme.
- Les commentaires et notes des lecteurs doivent rester respectueux. Tout contenu inapproprié pourra être supprimé sans préavis.
- Dynastie Littéraire se réserve le droit de retirer tout contenu jugé contraire aux présentes CGU.
6. Propriété intellectuelle
Le design, le logo, la marque « Dynastie Littéraire » et l'ensemble des éléments graphiques du Site sont la propriété exclusive de Dynastie Littéraire. Les œuvres publiées restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
7. Protection des données
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8. Limitation de responsabilité
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9. Modification des CGU
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